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Marques déposées par l'association loi 1901 Arc en Ciel
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TERRE DE MEDITERRANEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DE MEDITERRANEE
Arc en Ciel Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3589160
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2018
TERRE DE MEDITERRANEE de Arc en Ciel

Présentation de la marque TERRE DE MEDITERRANEE

Déposée le 17 juillet 2008 par l'association loi 1901 Arc en Ciel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE MEDITERRANEE »

Le déposant est l'association loi 1901 Arc en Ciel domicilié(e) 0 Plateau des Lavandes,13716 CARNOUX EN PROVENCE - 13716 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arc en Ciel domicilié(e) 0 Plateau des Lavandes,13716 CARNOUX EN PROVENCE - 13716 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE MEDITERRANEE est expirée depuis le 17 juillet 2018.

Arc en Ciel a également déposé les autres marques suivantes : TOT LE MATIN... TARD LE SOIR , L'Argus du Pneumaticien , PARIS PEKIN PARIS , PARIS PEKIN PARIS , APTAFÊTES , ARC EN CIEL Oléron , TORO LUNA , les noctambulles , REVES DE MOMES , Mr. Pneu


Arc en Ciel Association loi 1901 - 0 Plateau des Lavandes,13716 CARNOUX EN PROVENCE - 13716 - France


Arc en Ciel - 0 Plateau des Lavandes,13716 CARNOUX EN PROVENCE - 13716 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.